Réunion de CLE du SAGE Haute Somme - 1er décembre 2014

Les membres de la CLE du SAGE Haute Somme se sont réunis pour une réunion de travail le 1er décembre 2014 à Curlu, sous la présidence de monsieur Bernard Lenglet. L'élaboration du SAGE arrivant dans sa phase finale de rédaction, un cabinet juridique a été recruté afin de réaliser l'expertise juridique des documents du SAGE, notamment du Plan d'Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau, ainsi qu'une co-rédaction du règlement avec la structure porteuse.

L'ordre du jour de la réunion était donc le suivant :

  • Approbation du compte-rendu de la réunion de la CLE du 6 février 2014 ;
  • Rappel des objectifs du SAGE et du rôle de la CLE ; Etat d’avancement de l’élaboration du SAGE ;
  • Présentation de l’aspect réglementaire et légal du SAGE et présentation de la mission de Droit Public Consultant : appui juridique pour l’élaboration des documents du SAGE (intervention de Droit Public Consultant) ;
  • Proposition d’organisation des documents du SAGE, mise en place d’un comité de rédaction, calendrier ;
  • Présentation du futur SDAGE 2016-2021 par l'Agence de l'Eau Artois-Picardie ;
  • Questions diverses

Compte-rendu de la réunion