Les élus membres

Réunion du Comité Syndical du 12 février 2013

Le comité syndical

 
Le comité syndical, actuellement présidé par Bernard LENGLET, est l'organe décisionnel de l'AMEVA. Il est composé de 114 membres, dont le renouvellement des délégués est lié au mandat au titre duquel ils siègent. Le comité syndical dispose d'une compétence générale pour gérer l'ensemble des activités du syndicat mixte. 


Il prend notamment toutes les décisions se rapportant aux opérations suivantes :
  • L'élection du Président, et des délégués, membres du bureau;
  • L'examen des projets d'étude et d'actions présentées par le président
  • Le vote des décisions budgétaires (budget ; approbation du compte administratif ; inscription des dépenses obligatoires) ;
  • Les modifications des conditions initiales de composition et de fonctionnement ;
  • L'établissement d'un règlement intérieur ;
  • La désignation des membres de la commission d'appel d'offres.

 

Le bureau

 Le comité syndical élit en son sein, par collège, un bureau composé de 25 membres. Il est chargé de mener les actions pour lesquelles le comité syndical lui a donné délégation dans le respect des domaines de compétences réservés au comité syndical et prévus aux dispositions de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales. 


Les commissions thématiques

 Le bureau a désigné des commissions de travail autour des thématiques suivantes :

1- Statuts et Finances
2- Gestion du risque inondation
3- Information et Communication

Chaque vice-président est chargé d’une commission.